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Marques déposées par madame BENATTAR Sandrine
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Madame BENATTAR Sandrine

Numéro de dépôt :
3201279
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2012
Marque figurative de BENATTAR Sandrine

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 décembre 2002 par madame BENATTAR Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est madame BENATTAR Sandrine domicilié(e) 5 rue Dufrenoy,75116 Paris - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 64 rue d'Amsterdam,75009 Paris - 75009 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201279.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 décembre 2012.

BENATTAR Sandrine a également déposé les autres marques suivantes : VALENTINE 4 ANS ENFANDISES , JULIETTE 1 ANS ENFANDISES


Madame BENATTAR Sandrine - 5 rue Dufrenoy,75116 Paris - 75116 - France


Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 64 rue d'Amsterdam,75009 Paris - 75009 - France


Inscription le 16 septembre 2003 - Concession de licence n°377485 - Publication au BOPI 2003-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Textiles pour les lits ; tissus ; produits textiles, à savoir linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) , couverture, draps de lit, linge de toilette. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.